Jules Clement

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Clément (Jules, André)
caporal-chef. Médaillé militaire du 18 novembre 1987
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2024-261 du
25 mars 2024
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2026-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000050477797(source JORF)
nomination
09 Novembre 202409/11/2024
De: CLEMENT (Jules, Pierre, Edouard)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée LES NOTAIRES DU QUAI VOLTAIRE
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000036196404(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017